Maela Castel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Castel (Maela)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléante
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SJSH0831270A
(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 2009
15/01/2009
De:
Castel (Maela)
conseillère technique
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Suppléante
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree
=
"
cinq ans
"
suppleant
JORFTEXT000000461170
(source JORF)
nomination
16 Mai 2007
16/05/2007